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LE panorama du droit du travail !
Branche du droit particulièrement sensible aux contraintes socio-économiques, le droit du travail effraie parfois les non-spécialistes. Ses modifications fréquentes, la sédimentation de ses règles et les interventions de la jurisprudence ne font que renforcer ce sentiment.
Pourtant, qui n'a jamais eu besoin de comprendre certaines notions du droit du travail ?
Qu'est-ce qu'une promesse d'embauche ?
Quelles sont les obligations de l'apprenti ?
Qui peut intervenir en cas de discrimination ?
Qu'est-ce que le droit individuel à la formation ?
Quels sont les principes régissant le temps de travail des cadres ?
Comment mettre en place la modulation des horaires de travail ?
Quel est l'impact de la maladie sur les droits à congés payés ?
Comment présenter une démission ? Qui sont les salariés protégés ?
Quelles sont les attributions du CE ?
Quels sont les moyens de résolution d'un conflit collectif ?...
Exhaustif et de navigation intuitive, cet ouvrage apporte les réponses à toutes les questions posées sur les relations individuelles et collectives.
Véritable panorama du droit du travail, rédigé sous forme de questions-réponses (plus de 360), cet ouvrage offre à tous les acteurs de l'entreprise les éléments qui leur permettront de comprendre et analyser les situations auxquelles ils sont professionnellement confrontés.
Au sommaire
Introduction
Historique
PARTIE I : LES RELATIONS INDIVIDUELLES DU TRAVAIL
Les sources normatives du droit du travail
Les juridictions compétentes en droit du travail
L’inspection du travail
La médecine du travail
L’embauche
Les clauses du contrat de travail
Le stage en entreprise
Le contrat d’insertion dans la vie sociale (CIVIS)
Le contrat d’insertion - revenu minimum d’activité (CI-RMA)
Le contrat d’avenir
Le contrat d’accompagnement dans l’emploi (CAE)
Le contrat de professionnalisation
Le contrat nouvelle embauche (CNE)
Le contrat initiative emploi (CIE)
Le contrat « jeunes en entreprise »
Le contrat d’apprentissage
Le contrat à durée déterminée et le travail temporaire
Le cumul d’emploi
La modification du contrat de travail
Le harcèlement
La lutte contre la discrimination
Le salaire
L’épargne salariale
La formation professionnelle
Le pouvoir disciplinaire de l’employeur et le règlement intérieur
La durée du travail
Les congés et jours fériés
La maladie
La prévention des risques professionnels
L’accident du travail
L’accident de trajet
Le licenciement pour motif personnel
Le licenciement pour motif économique
La démission
Le départ négocié et la transaction
Départ et mise à la retraite
Les obligations postérieures à la rupture du contrat de travail
PARTIE II : LES RELATIONS COLLECTIVES DU TRAVAIL
Présentation des institutions représentatives du personnel
Le statut des représentants du personnel
Les syndicats
Les élections professionnelles
Le comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT)
Le comité d’entreprise
Les délégués du personnel
Les délégués syndicaux
La négociation collective
Les conflits collectifs
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