L'épargne salariale - Dispositifs et mise en oeuvre (Paie & Rémunérations)

L'épargne salariale - Dispositifs et mise en oeuvre

$L\'épargne salariale - Dispositifs et mise en oeuvre$

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Descriptif :

Auteur : MASSOT-CAZAUX Christiane

Editeur : GERESO ÉDITION

Collection : L'essentiel pour agir

Type : Broché

Format : 145 x 230 mm

Nombre de pages : 188

ISBN : 978-2-915530-79-7

Notre prix : ~~25,00 €~~ 23,75 € TTC

Existe également en version eBook

2è édition

Dans une conjoncture où le pouvoir d’achat stagne et où il devient nécessaire d’anticiper sa retraite, l’épargne salariale est une solution idéale pour se constituer une réserve d’argent.
Avant de l’envisager, il convient cependant de bien connaître les mécanismes et les produits proposés.

En associant financièrement les salariés à la bonne marche de l'entreprise, l'épargne salariale représente un moteur de motivation, et permet d'enrichir le dialogue social..

Véritable tour d’horizon des dispositifs en vigueur, cet ouvrage offre à tous les acteurs de l’entreprise les informations nécessaires à la mise en œuvre d’un système d’épargne salariale adapté.

Au sommaire :

Introduction
L’origine des principaux dispositifs
La situation actuelle, les principales nouveautés

Chapitre 1 : Qu’est-ce que l’épargne salariale ?
Les différents mécanismes
L’épargne salariale en chiffres
L’essentiel

Chapitre 2 : Les points communs aux différents dispositifs
Les bénéficiaires
La négociation collective
La coordination des différents systèmes
La gestion des fonds de l’épargne salariale
L’essentiel

Chapitre 3 : La participation
L’accord de participation
Le seuil d’effectif de 50 salariés
Les bénéficiaires de la participation
La réserve spéciale de participation
Le supplément de réserve spéciale de participation
La gestion des fonds de la participation
Fiscalité et cotisations sociales
L’essentiel

Chapitre 4 : L’intéressement
L’accord d’intéressement
Les bénéficiaires de l’intéressement
Les formules de calcul et critères de répartition
Versement et disponibilité des sommes
Le supplément d’intéressement
L’intéressement de projet
La prime exceptionnelle
Fiscalité et cotisations sociales
Le crédit d’impôt pour l’entreprise
L’essentiel

Chapitre 5 : Le plan d’épargne entreprise (PEE)
Caractéristiques des PEE
Les mécanismes
Le plan d’épargne interentreprises (PEI)
La gestion des fonds affectés aux plans d’épargne
Fiscalité et cotisations sociales
L’essentiel

Chapitre 6 : Le plan d’épargne pour la retraite collectif (PERCO)
Les caractéristiques
Les mécanismes
Gestion des sommes affectées au PERCO
Fiscalité et cotisations sociales
L’essentiel

Chapitre 7 : Les autres dispositifs concourant à l’actionnariat des salariés
Qu’est-ce que l’actionnariat salarié ?
L’attribution d’actions gratuites
Le versement des actions gratuites sur un PEE
La souscription ou l’achat d’actions réservées aux salariés
Les augmentations de capital réservées aux adhérents d’un PEE
Les stock-options ou options d’achat d’actions
Les bons de souscription de parts de créateur d’entreprise
Le compte épargne-temps
L’essentiel

Chapitre 8 : Les droits des salariés
Le droit à une information individuelle
Les cas de déblocage anticipés de l’épargne salariale
Les cas de déblocage anticipé spécifiques du PERCO
Les possibilités de transferts
L’essentiel

Annexes
Annexe 1 - Le circuit de l’épargne salariale
Annexe 2 - Tableau de synthèse sur les différents dispositifs
Annexe 3 - Rôle des directions départementales du travail
Annexe 4 - Les principales mesures de la loi du 30 décembre 2006
Annexe 5 - Les principales mesures de la loi du 3 décembre 2008

Lexique - Index

L'auteur :

Christiane Massot-Cazaux, formatrice, enseignante, et journaliste, a acquis une solide expérience de la retraite en exerçant pendant 25 ans des fonctions de formation au sein d’une grande compagnie d’assurances.
Elle est actuellement consultante et auteur de divers ouvrages et publications, et collabore depuis plusieurs années avec GERESO ÉDITION dans les domaines des retraites, de la prévoyance et de l’épargne salariale.