Pour choisir et mettre en oeuvre le système qui vous convient !
Choisir et mettre en place un système d’épargne salariale n’est pas une mince affaire ! Les placements proposés sont nombreux, ils évoluent constamment, et leur mise en oeuvre est souvent complexe. Ce Manuel Pratique vous présente de façon précise et détaillée tous les placements permettant d’optimiser l’épargne de vos salariés. Il vous permettra de choisir et mettre en place le système qui vous convient vraiment.
Vous êtes concernés
Responsables paie, experts-comptables, responsables de service financier, avantages sociaux, « benefits managers » vous souhaitez mettre en place ou gérer un système d’épargne salariale dans votre entreprise.
Au sommaire
Participation
Entreprises assujetties - Conclusion, modification, suspension ou dénonciation de l’accord - Clauses à prévoir - R.S.P. - Plafonds - Gestion des fonds - Régime social et fiscal - Information des salariés - Litiges - Modèle d’accord
Intéressement
Mise en place, durée, dénonciation, modification, renouvellement de l’accord - Calcul - Bénéficiaires et répartition des primes - Régimes social et fiscal - Versement - Clauses à prévoir dans l’accord - Contrôle de l’accord - Modèle d’accord
PEE - PEI
Mise en place - Bénéficiaires - Alimentation - Gestion des fonds - Régimes social et fiscal - Mécanisme - Modèle de règlement
Gestion financière
Cahier des charges - Recherche du gestionnaire - Suivi des performances - Labellisation des fonds - Rapport de gestion - Tableau de lecture d’un inventaire de FCP - Plan Partenarial d’Épargne Salariale Volontaire (PPESV)
Compte Épargne Temps (CET)
Mise en place - Modalités de fonctionnement - Utilisation - Accord instituant un CET
Plan de souscription ou d’achat d’actions
Bénéficiaires - Mise en place - Régimes social et fiscal
Actionnariat des salariés
Dispositif - Augmentation de capital réservée aux adhérents du PEE - Attribution d’actions gratuites - Droits des salariés actionnaires
Bons de souscription de parts de créateurs d’entreprise
Dispositif - Champ d’application - Bénéficiaires - Conditions d’émission - Régimes social et fiscal
Plan d’Épargne Retraite (PER)
Systèmes collectifs à adhésion obligatoire - Régimes collectifs à adhésion individuelle et facultative - Préretraite - Tableau comparatif des différents régimes
Composition des versions
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Les auteurs
Nathalie BOIS-MONIER, chargée d’affaires en assurances collectives
Antoine FONTENEAU, juriste en droit social, consultant en paie et rémunérations
Quelques mots-clés
Épargne salariale, accord de participation, accord d’intéressement, Plan d’Épargne d’Entreprise (PEE), Plan d’Épargne Interentreprises (PEI), Plan gestion des fonds d’épargne, Compte Épargne Temps (CET), actionnariat des salariés, Fonds Commun de Placement d’Entreprise (FCPE), Autorité des Marchés Financiers (AMF), conseil de surveillance, Plan d’Épargne Retraite (PER), préretraite, ...
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