Totalement conforme aux programmes officiels de l'expertise comptable, cet ouvrage permet une préparation efficace aux examens de l'épreuve DECF n°1 Droit fiscal. Destiné aux candidats au DECF, au DESCF et aux étudiants de MSTCF et de l'enseignement supérieur de gestion, ce manuel vous permettra : d'acquérir facilement des connaissances théoriques de haut niveau, grâce à la clarté du cours et à la mise en évidence des notions importante concrétisées par plus de 150 exemples corrigés ; d'utiliser efficacement ces connaissances, puisque chaque chapitre comporte, à la suite du cours, des applications de même niveau que les examens ou concours préparés, soit au total plus de 100 énoncés d'applications. Le livre de corrigés publié séparément complète le manuel pour une préparation à des révisions efficaces. Conçu comme un outil clair, pratique et concis, ce manuel présente en un exposé simple mais complet l'ensemble des questions figurant au programme officiel : la taxe sur la valeur ajoutée, l'imposition des bénéfices dans les entreprises individuelles, l'impôt sur les sociétés, l'impôt sur le revenu, l'imposition du capital, études particulières. Cet ouvrage est actualisé au 1er mai 2006.
Au sommaire
Introduction générale à la fiscalité
La Taxe sur la Valeur Ajoutée
• La TVA : principes et champ d'application
• La territorialité de la TVA
• La TVA exigible
• La TVA déductible
• La déclaration et le paiement de la TVA
L'imposition des résultats des entreprises individuelles (et sociétés assimilées)
• L'imposition du résultat des entreprises : principes généraux
• L'imposition des bénéfices industriels et commerciaux
• Les produits imposables
• Les charges déductibles
• Le régime des plus ou moins-values
• La détermination du résultat imposable
• L'imposition des résultats des sociétés relevant de l'impôt sur le revenu
L'impôt sur les sociétés
• Principes et champ d'application de l'IS
• L'assiette de l'impôt sur les sociétés
• Les régimes d'imposition des plus ou moins-values dans les sociétés soumises à l'IS
• La liquidation et le paiement de l'impôt sur les sociétés
• L'élaboration de la liasse fiscale
L'impôt sur le revenu
• Principes et champ d'application de l'impôt sur le revenu
• L'assiette de l'impôt sur le revenu
• L'IR : les revenus catégoriels
• La liquidation, la déclaration et le paiement de l'IR
L'imposition du capital
• Les droits d'enregistrement
• La vie des sociétés et les droits d'enregistrement
• L'impôt de solidarité sur la fortune
• Les impôts locaux
Études particulières
• Les régimes d'imposition des petites entreprises
• Les taxes assises sur les salaires
• Le contrôle fiscal et le contentieux fiscal
• Éléments de droit pénal fiscal
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